Mentions Légales

Informations juridiques et légales

1éditeur du site

Raison sociale : Carrosserie Zéro Frais

Téléphone : 07 59 04 53 83

2Directeur de la publication

Nom : Carrosserie Zéro Frais

3Hébergement

Hébergeur : Amazon Web Services

Adresse : Tour Carpe Diem, 31 place des Corolles 92098, Paris- LA DEFENSE Cedex. https://aws.amazon.com/fr/

4Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site reléve de la législation franéaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

6Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Carrosserie Zéro Frais.

7Cookies

Le site peut étre amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accéde pour lire et enregistrer des informations.

8Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit franéais. L'utilisateur ainsi que Carrosserie Zéro Frais acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux franéais en cas de litige.

Des questions concernant nos mentions légales ?

Contactez-nous